Qu'est-ce qu'une charte-partie ?

Un négociant en céréales de Rouen doit expédier une cargaison complète de blé vers l'Afrique du Nord. L'entreprise ne possède pas de navire. Elle convient donc avec l'armateur d'un vraquier que le navire effectuera ce voyage pour elle. Cet accord écrit est une charte-partie. Il fixe le fret, les dates de chargement, le temps dont dispose le négociant pour charger et ce qu'il paie par jour si le chargement prend du retard. Si vous négligez ces conditions, quelques jours de lenteur à quai peuvent se transformer en une facture importante.

Une charte-partie est le contrat par lequel un fréteur met un navire, ou une partie de celui-ci, à la disposition d'un affréteur. Ce guide traite des chartes-parties de navires de mer en France, en partant du Code des transports et des formulaires types les plus courants. Il s'agit d'une information générale, et non d'un conseil juridique.

Charte-partie : objet et usages

Une charte-partie fixe qui fournit le navire, qui l'exploite et qui paie quoi. Le Code des transports parle de contrat d'affrètement. Par ce contrat, le fréteur s'engage, moyennant rémunération, à mettre un navire à la disposition d'un affréteur (article L5423-1) [1]. L'affrètement se prouve par écrit, et l'acte qui énonce les engagements des parties s'appelle la charte-partie (article R5423-2) [1]. Cette règle de preuve ne s'applique pas aux navires de moins de 10 de jauge brute [1].

Point essentiel : les dispositions du code sur l'affrètement sont supplétives de la volonté des parties (article L5423-1) [1]. Les conditions et les effets de l'affrètement sont définis par le contrat et, à défaut seulement, par le code (article R5423-1) [1]. Vous rencontrerez aussi les termes anglais « charter party » ou simplement « charter ». Il existe trois grandes formes.

Forme	Ce que reçoit l'affréteur	Comment le fréteur est payé	Formulaire type courant
Affrètement au voyage (voyage charter)	Un navire, en tout ou en partie, pour un ou plusieurs voyages	Fret pour la cargaison transportée	Le formulaire général au voyage (GENCON) [2]
Affrètement à temps (time charter)	Un navire armé pour un temps défini	Fret à temps, en pratique « hire »	New York Produce Exchange Form (NYPE) [2]
Affrètement coque nue (bareboat charter)	Un navire sans armement ni équipement, ou avec un armement et un équipement incomplets, pour un temps défini	Un loyer	BARECON [2]

L'affrètement au voyage convient à un chargeur qui a une seule expédition. Le fréteur met le navire à la disposition de l'affréteur, en tout ou en partie, pour accomplir un ou plusieurs voyages (article L5423-13) [1]. L'association internationale du transport maritime Baltic and International Maritime Council (BIMCO) décrit son formulaire GENCON comme « a general purpose agreement for the services of a ship in exchange for freight » [2]. BIMCO présente GENCON comme la charte au voyage la plus utilisée dans le vrac sec [2].

L'affrètement à temps convient aux opérateurs qui ont besoin d'un navire pendant des mois ou des années. Le fréteur s'engage à mettre à la disposition de l'affréteur un navire armé, pour un temps défini (article L5423-10) [1]. BIMCO présente NYPE comme la charte à temps type la plus utilisée pour les marchandises sèches [2].

L'affrètement coque nue ressemble davantage à une location. Le fréteur s'engage, contre paiement d'un loyer, à mettre à la disposition de l'affréteur un navire déterminé, sans armement ni équipement ou avec un armement et un équipement incomplets, pour un temps défini (article L5423-8) [1]. L'affréteur recrute l'équipage, supporte les frais d'exploitation et assure le navire (article R5423-7) [1]. BIMCO décrit BARECON de la même manière : l'affréteur obtient la possession et le contrôle complet du navire, avec la responsabilité juridique et financière [2].

La plupart des chartes-parties partent de l'un de ces formulaires imprimés. Les parties y ajoutent ensuite des clauses dactylographiées, les « riders ». L'outil d'analyse de charte-partie gratuit signale les riders qui modifient sensiblement le formulaire de base [4]. Une charte-partie se distingue du connaissement, qui est le document de transport émis lors de l'expédition de la cargaison.

Charte-partie : les parties

Toute charte-partie compte au moins deux parties. D'autres intervenants gravitent souvent autour de l'accord.

• Fréteur. C'est la partie qui met le navire à disposition (article L5423-1) [1]. Il s'agit souvent de l'armateur, mais pas toujours.
• Affréteur. C'est la partie qui reçoit le navire et paie le fret ou le loyer [1].
• Affréteur intermédiaire. L'affréteur peut sous-fréter le navire ou l'utiliser à des transports sous connaissement (article L5423-5) [1]. Le sous-affrètement le laisse tenu envers le fréteur des obligations de la charte-partie (article L5423-6) [1]. En anglais, on parle de « disponent owner ».
• Courtier maritime. Les courtiers négocient en général l'affrètement pour chaque partie. Les conditions définitives figurent souvent dans un message récapitulatif, le « recap », plutôt que dans un projet signé. BIMCO relève que les chartes-parties se concluent souvent ainsi [3].
• Capitaine. Le capitaine exécute la charte en mer et au port.
• Chargeurs et réceptionnaires. Ils chargent et reçoivent la marchandise. Ils détiennent parfois un connaissement, et non la charte-partie.

Le sous-affrètement crée une action directe limitée. Dans la mesure de ce que lui doit l'affréteur, le fréteur peut agir contre le sous-affréteur en paiement du fret encore dû par celui-ci (article L5423-7) [1]. Le sous-affrètement n'établit pas d'autres relations directes entre eux [1].

Les obligations de chaque partie découlent de la forme. En affrètement à temps, le fréteur conserve la gestion nautique du navire et l'affréteur en a la gestion commerciale (articles R5423-12 et R5423-13) [1]. Le capitaine obéit, dans les limites de la charte-partie, aux instructions de l'affréteur pour la gestion commerciale (article R5423-14) [1]. En affrètement au voyage, le fréteur conserve les deux gestions (article R5423-19) [1]. Pour les briques de base d'un contrat, consultez notre fiche clause.

Charte-partie : les clauses essentielles

Les formulaires types comptent des dizaines de clauses. Voici celles qui pèsent le plus sur les coûts et les risques.

Description du navire. Nom, pavillon, dimensions, port en lourd et, en affrètement à temps, vitesse et consommation. Vitesse et consommation font souvent l'objet d'une garantie. L'outil d'analyse vérifie ce qui se passe en cas de manquement [4].

Laycan. Abréviation de « laydays and cancelling ». C'est la fenêtre dans laquelle le navire doit arriver et être prêt. La charte prévoit ce qui se passe si le navire manque la date d'annulation. Le code oblige le fréteur, en affrètement à temps comme au voyage, à présenter le navire désigné à la date et au lieu convenus, en bon état de navigabilité, armé et équipé convenablement (articles R5423-11 et R5423-18) [1].

Fret. En affrètement au voyage, l'affréteur paie un fret pour la cargaison. Il doit mettre à bord la quantité convenue, faute de quoi il paie quand même le fret prévu pour cette quantité (article R5423-20) [1]. En affrètement à temps, le fret court du jour où le navire est mis à disposition dans les conditions du contrat. Il est payable par mensualité et d'avance (article R5423-15) [1]. L'affréteur à temps supporte les frais de l'exploitation commerciale, notamment les soutes, d'une qualité propre à assurer le bon fonctionnement des appareils (article R5423-13) [1]. Le fréteur dispose d'un privilège sur les marchandises pour le paiement de son fret (article L5423-3) [1].

Staries (laytime). Le code les appelle aussi « jours de planche ». Ce sont les jours stipulés et alloués pour charger et décharger la cargaison (article R5423-22) [1]. Leur point de départ et leur décompte suivent l'usage du port des opérations et, à défaut, les usages maritimes [1]. Si la charte prévoit un délai distinct pour le chargement et pour le déchargement, ces délais ne sont pas réversibles et se décomptent séparément (article R5423-21) [1]. BIMCO publie les Laytime Definitions for Charter Parties 2013. Elles décrivent les staries comme la période convenue pendant laquelle l'armateur tient le navire disponible pour charger ou décharger, sans paiement en plus du fret [3]. Ces définitions ne s'appliquent que si la charte-partie les incorpore expressément [3]. Les staries se comptent souvent en « weather working days ». Selon les définitions de 2013, le temps pendant lequel la météo interrompt le chargement est alors exclu, calculé au prorata [3].

Avis de disponibilité (notice of readiness, NOR). C'est l'avis indiquant que le navire est arrivé au port ou au poste et qu'il est prêt à charger ou à décharger [3]. Le moment où les staries commencent dépend de la charte, qui le rattache en général à la NOR, et à défaut de l'usage du port (article R5423-22) [1]. Avec une clause « whether in berth or not », le navire peut remettre sa NOR depuis un point d'attente habituel du port si le poste désigné n'est pas libre à l'arrivée [3].

Surestaries et dispatch. Pour chaque jour au-delà des jours de planche convenus, l'affréteur doit des surestaries (demurrage), considérées comme un supplément du fret (article R5423-23) [1]. Les définitions de BIMCO décrivent les surestaries comme un montant convenu pour le retard après l'expiration des staries, dont l'armateur n'est pas responsable [3]. Selon les définitions de 2013, les exceptions aux staries ne s'appliquent pas aux surestaries, sauf disposition expresse de la charte-partie [3]. Le dispatch est l'inverse : un montant convenu que l'armateur paie si le chargement ou le déchargement se termine avant la fin des staries [3].

Off-hire. En affrètement à temps, le fret court en principe de la livraison à la restitution du navire. Le code précise qu'il n'est pas acquis « à tout événement » (article R5423-15) [1]. Il ne fixe pas lui-même les cas où le fret cesse d'être dû : c'est la clause d'off-hire de votre formulaire qui le fait. En affrètement coque nue, le code est plus précis. Si le navire est immobilisé par un vice propre, aucun loyer n'est dû pendant l'immobilisation lorsque celle-ci dépasse vingt-quatre heures (article R5423-5) [1].

Port sûr et poste sûr. Le chapitre du code consacré à l'affrètement ne contient pas de règle sur la sécurité des ports ou des postes désignés [1]. La répartition de ce risque dépend donc entièrement de la clause de votre charte. Lisez-la avec attention.

Résiliation et empêchements au voyage. L'affréteur au voyage peut résilier le contrat avant tout commencement de chargement. Il doit alors une indemnité correspondant au préjudice subi par le fréteur, au plus égale au montant du fret (article R5423-24) [1]. Une force majeure qui n'empêche que pour un temps la sortie du navire laisse subsister les conventions, sans dommages-intérêts pour le retard (article R5423-25) [1]. En cas d'arrêt définitif du navire en cours de route dû à un événement non imputable au fréteur, l'affréteur doit le fret de distance (article R5423-27) [1].

Loi applicable et arbitrage. La plupart des formulaires désignent une loi applicable et un lieu d'arbitrage. Fixez le lieu et le règlement pour chaque charte. Ajoutez des clauses de sanctions, de risque de guerre et de glaces si nécessaire. Notre fiche clause de conformité en explique le principe général.

Dates et étapes du cycle de vie

Une charte-partie est courte, mais elle est pleine de dates. La plupart des litiges portent sur ce qui s'est passé à une heure précise. Cartographiez le cycle de vie avant le départ du navire.

1. Fixture. Les parties s'accordent sur les conditions principales, souvent par recap. Notez la date, le formulaire et les riders applicables. Pour un affrètement à temps ou coque nue de plus d'un an, ou qui peut atteindre cette durée par prorogation, l'acte doit être écrit (article L5423-2) [1].
2. Laycan. Inscrivez au calendrier la date d'arrivée la plus précoce et la date d'annulation.
3. Arrivée et NOR. Notez quand la NOR a été remise et acceptée, ainsi que tout temps d'attente avant le début des staries.
4. Staries en cours. Consignez chaque interruption, comme la météo, les jours fériés et les déhalages entre postes. Les exceptions de la charte et l'usage du port déterminent ce qui compte [1].
5. Surestaries ou dispatch. Une fois les staries épuisées, les surestaries courent au taux convenu. Si le chargement finit plus tôt, vérifiez les conditions de dispatch.
6. Livraison et restitution. En affrètement à temps et coque nue, notez les dates, les lieux et les soutes à bord. L'affréteur coque nue restitue le navire dans l'état où il l'a reçu, sauf l'usure normale (article R5423-8) [1]. En cas de retard de restitution, il doit une indemnité calculée sur le loyer pendant les quinze premiers jours, puis sur le double de ce loyer, sauf si le fréteur prouve un préjudice plus élevé (article R5423-9) [1].
7. Paiements du fret à temps. Le fret à temps se paie par mensualité et d'avance, sauf stipulation contraire de la charte [1]. Suivez les périodes d'off-hire pour justifier chaque déduction.
8. Réclamations. Beaucoup de chartes prévoient leurs propres délais pour les surestaries et les autres réclamations. Lisez-les et inscrivez-les au calendrier. Les actions nées du contrat d'affrètement se prescrivent par un an (article L5423-4) [1]. Le délai court, en affrètement à temps et coque nue, depuis l'expiration du contrat ou l'interruption définitive de son exécution. En affrètement au voyage, il court depuis le débarquement complet de la marchandise ou l'événement qui a mis fin au voyage (article R5423-3) [1].

Certaines chartes-parties se prolongent par des options de prorogation d'un affrètement à temps. Suivez la date limite d'exercice de l'option avec autant de soin que la date de fin. Notre fiche cycle de vie du contrat explique les étapes générales. Le guide sur les dates de contrat et renouvellements automatiques montre comment fonctionnent les dates de fin et les délais de préavis dans Contracko.

Risques et erreurs fréquentes

Les chartes-parties échouent à des endroits prévisibles. La plupart des erreurs viennent de ce qu'on a lu le formulaire, mais pas les riders.

• Se fier au formulaire imprimé. Les riders priment souvent sur les clauses types. Lisez la charte entière comme un seul document.
• Croire que les termes de staries ont partout le même sens. Les définitions de BIMCO de 2013 ne s'appliquent que si la charte les incorpore [3]. Sans cette référence, le sens dépend de la loi applicable, de l'usage du port et du reste du contrat [1].
• Traiter les surestaries comme des staries. Selon les définitions de 2013, les exceptions aux staries ne s'appliquent pas aux surestaries, sauf si la charte le prévoit [3]. Un jour de pluie peut ainsi suspendre les staries tout en comptant pour les surestaries.
• Compenser des délais séparés. Si la charte fixe un délai pour le chargement et un autre pour le déchargement, le code les décompte séparément et ne permet pas de reporter le temps gagné de l'un sur l'autre (article R5423-21) [1]. Si vous voulez des staries réversibles, la charte doit le dire.
• Sous-estimer le risque du poste. Le code ne règle pas la sécurité du port ou du poste [1]. Une clause floue laisse ce risque sans répartition claire.
• Retenir le fret à l'intuition. Le code ne fixe pas les cas d'off-hire en affrètement à temps [1]. Vérifiez la clause d'off-hire avant de retenir quoi que ce soit.
• Perdre de vue les délais de réclamation. Les délais contractuels pour les réclamations de surestaries peuvent être courts. La prescription légale d'un an de l'article L5423-4 s'y ajoute [1].
• Des chartes mal alignées dans une chaîne. Un sous-affrètement peut avoir d'autres conditions que la charte principale. La partie au milieu peut alors être responsable au titre de l'une et sans protection au titre de l'autre, puisqu'elle reste tenue envers le fréteur (article L5423-6) [1].

Ce sont d'abord des risques contractuels. Notre fiche gestion des risques contractuels décrit une approche générale. Pour une première lecture rapide d'une charte précise, l'outil d'analyse de charte-partie vérifie le fret et le hire, les staries, les surestaries, l'off-hire, les garanties de vitesse et de consommation, la restitution et l'arbitrage [4].

Checklist de gestion des contrats

Utilisez cette liste pour chaque affrètement. Elle convient aux fréteurs, aux affréteurs et aux opérateurs au milieu d'une chaîne.

À enregistrer lors de la fixture

• Nom du navire et forme : au voyage, à temps ou coque nue
• Formulaire type et édition, plus chaque rider et avenant
• Parties, courtiers, et s'il s'agit d'une charte principale ou d'un sous-affrètement
• Taux du fret ou du hire, dates de paiement et coordonnées bancaires
• Conditions de staries, taux de surestaries et de dispatch, et incorporation éventuelle des définitions de 2013
• Rédaction de la clause de port sûr et de poste sûr
• Loi applicable, lieu et règlement d'arbitrage
• Délais de réclamation prévus par la charte elle-même

À inscrire au calendrier

• Début du laycan et date d'annulation
• Heure de la NOR et début des staries
• Échéances des mensualités de fret
• Dates de livraison, de restitution et d'exercice des options
• Chaque délai de réclamation, avec une marge pour préparer les pièces, et la prescription légale d'un an

À vérifier régulièrement

• Chaque affrètement à temps en cours, chaque mois : fret payé, périodes d'off-hire et réclamations de performance
• Chaque voyage terminé : relevé de staries et réclamation de surestaries dans le délai de la charte
• Chaque année : formulaires types utilisés par rapport aux dernières éditions, comme GENCON 2022, NYPE 2015 et BARECON 2017 [2]

Un registre partagé facilite ce suivi. Un référentiel de contrats réunit chaque affrètement et ses riders. Avec l'extraction de données contractuelles, Contracko extrait des contrats importés les dates, les parties, les montants, les délais de préavis et des champs personnalisés [4]. Les rappels d'échéance suivent les dates de renouvellement, les dates de fin, les dates de préavis et des événements personnalisés comme des obligations ou des jalons [4]. D'autres habitudes pour tenir les dossiers à jour figurent dans ces bonnes pratiques de gestion des contrats. Pour réunir toutes vos chartes au même endroit, commencez un essai gratuit.

Sources

[1] Légifrance, Code des transports, articles L5423-1 à L5423-14 et R5423-1 à R5423-28 (affrètement). legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000023086525

[2] BIMCO. Pages contrats de GENCON 2022, NYPE 2015 et BARECON 2017. bimco.org/contractual-affairs/bimco-contracts/contracts

[3] BIMCO, Laytime Definitions for Charter Parties 2013 (laytime, notice of readiness, demurrage et despatch). bimco.org/contractual-affairs/bimco-contracts/contracts/laytime-definitions-for-charter-parties-2013

[4] Contracko. Outil d'analyse de charte-partie et pages fonctionnalités sur l'extraction de données et les rappels d'échéance. contracko.com/tools/charter-party-review, contracko.com/features

Les images de cet article ont été générées à l'aide de l'IA.